
Tout savoir sur le Brexit
Le Brexit est entré en application le 1er janvier 2021 officialisant ainsi la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne. Quel impact aura cet accord sur votre activité, vos déplacements ou vos voyages ?
Nous essaierons sur cette page, qui sera mise à jour régulièrement, de vous partager les notes et les informations officielles que nous recevons sur le Brexit.
Documents utiles :
22/02/2021
Déclaration de transit dans le cadre de la frontière intelligente dans le sens entrée (RU-UE)
30/12/2020
29/12/2020
Note aux opérateurs – Accord de commerce et de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni
Note aux opérateurs – Fiche 1 – Dispositifs origine préférentielle
Note aux opérateurs – Fiche 2 – Notions de cumul bilatéral et total
Note aux opérateurs – Traitement douanier et fiscal des opérations réalisées au moment du Brexit
Liens utiles :
Accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et le Royaume-Uni (Commission européenne)
Site du Conseil de l’Union européenne
Guide sur les formalités douanières liées au Brexit (Douanes françaises)